Fonds général (Ms 1 à 507)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 340 à 400

Ms 370 - « Notes de droit sur des questions de substitution », par Jean-Baptiste d'Auxiron

Cote/Cotes extrêmes

Ms 370

Date

Seconde moitié du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

163 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

237 × 180 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écriture de l'auteur

Notes sur le contenu

Ces notes concernent les études faites par l'auteur, en vue du cours qu'il professait à l'Université de Besançon, sur d'anciens procès dont voici les causes : 1o substitution de la terre de Saint-Amour (1572 et 1622) ; 2o substitution faite par le baron de Marnoz (1751) ; 3o substitution de la terre de Ray (1470) ; 4o substitution faite par Jean-Claude de Poligny (1636) ; 5o substitution de la terre de Château-Villain, par Nicolas de Watteville (1607) ; 6o substitution faite par Antoine Buson (1629) ; 7o substitution faite par François-Jules Terrier de Cléron (1691).

Jean-Baptiste d'Auxiron, né et mort à Besançon (1736-1800), a été l'objet d'un article de Ch. Weiss, dans la Biographie universelle.

Notes sur l'exemplaire en main

Couverture en papier gris