Bâtiments du Saint-Esprit, location des maisons sises au 3, 6 et 8 : état des loyers, état des baux, correspondance (1829-1831, 1840) ; location : délibération du conseil municipal, contrat de bail, attestation, formulaires de déclaration de location, extraits de répartition des primes et impôts, correspondance (1872-1877) ; location à l'Administration des Postes et Télégraphes : état des lieux, devis, plan, correspondance (1877-1879).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N46 - 1N49

Date

1804-1912

Cote/Cotes extrêmes

1N48

Date

1829-1879