88W

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Cote/Cotes extrêmes

88W1-141

Date

1880-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18 ml

141 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1995

Présentation du contenu

Dossiers de l'ancien service foncier

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Chemin du Point du Jour, acquisition de terrains (à titre gratuit pour la propriété MOREL en vue de la réalisation d'un alignement, acquisition pour la propriété PIDANCET) : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrains à acquérir, correspondance (1968-1974) Quartier des Ragots, projet de plantation d'une vigne, projet d'acquisition de terrain : évaluation des terrains situés derrière l'école des Prés-de -Vaux, correspondance (1974) Chemin de l'Epitaphe, rue Midol, chemin des Bicquey, rue de Chalezeule, chemin de Mazagran, projets d'alignement : extraits des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrains à acquérir (1965-1973) Pièces isolées : état parcellaire forêt de Chailluz et Bois d'Anglans, liste des rues pour la réalisation de trottoirs en 1972, liste des terrains mis gratuitement à la disposition de l'Education Nationale par la ville, terrains de la plage de la commune de Chalezeule, superficie du territoire de la commune pouvant convenir à la chasse

Cote/Cotes extrêmes

88W81

Date

1967-1974

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.