Ms Duvernoy 5 - Description géographique et statistique du comté de Montbéliard. Tome V. Possessions et revenus des comtes de Montbéliard. Spécialités

Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

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Ms Duvernoy 1 à 90 - COLLECTION DUVERNOY

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 1 à 90

Présentation du contenu

NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.

Mots clés matières

Duvernoy (Collection), Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Ms Duvernoy 5 - Description géographique et statistique du comté de Montbéliard. Tome V. Possessions et revenus des comtes de Montbéliard. Spécialités

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 5

Date

XVIe-XIXe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

68 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

433 × 310 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Pièces manuscrites et imprimées

Notes sur le contenu

Comptes du domaine, de 1425 à 1787.

Détail folios :

Fol. 3 Notes et états sommaires 1425-1787

Fol. 5 vo Mémoire sur l'administration des finances du pays 1698

Fol. 8 vo Bail d'amodiation des revenus du souverain 1709

Fol. 14 Comté de Montbéliard proprement dit : comptes de 1478 à 1773. Notes et états sommaires 1478-1773

Fol. 15 Manuel de la recette de Montbéliard en l'année 1514-1515

Fol. 18 vo Spécification des revenus et charges de la recette de Montbéliard fixée à l'un des comptes de 1765-1773. Revenus des seigneuries en Franche-Comté et en Bresse 1702-1784

Fol. 19 Amodiations sous l'autorité de la France en 1724 et 1745

Fol. 23 Blamont et Clémont (1570-1789). État estimatif des droits et revenus supprimés dans ces seigneuries par les décrets de l'Assemblée nationale et de ceux qui ne paraissent pas l'être (1789)

Fol. 25 Cens, droits ecclésiastiques et revenus seigneuriaux de la seigneurie de Blamont (XVIIIe siècle)

Fol. 38 vo Héricourt et Châtelot (1570-1789). Bail d'amodiation des terres domaniales d'Héricourt (1745)

Fol. 39 vo Droits et revenus féodaux supprimés dans la seigneurie d'Héricourt 1789

Fol. 42 vo État sommaire des revenus de la seigneurie de Châtelot 1749-1753)

Fol. 45 Droits et revenus féodaux supprimés dans la seigneurie de Châtelot 1789

Fol. 46 Granges, Clerval et Passavant (1294-1789). Notes sur les revenus de la seigneurie de Clerval, de 1294 à 1761

Fol. 48 Bail d'amodiation des revenus de Passavant 1661

Fol. 52 vo Conditions d'affermage des revenus domaniaux de Clerval et de Passavant 1758

Fol. 53 Droits supprimés dans les seigneuries de Clerval et de Passavant en 1789

Fol. 54 Seigneuries d'Alsace (1605-1790). États estimatifs et bail à ferme des revenus du comté de Horbourg et de la seigneurie de Riquewihr (1747-1790)

Fol. 63 États des droits supprimés contestés et rachetables de la seigneurie de Franquemont en 1789

Fol. 65 Revenus des quatres seigneuries de Bresse : Coligny, Beaupont, Chevignat et le Pin, appartenant au comte de Montbéliard 1699-1714

Notes sur l'exemplaire en main

Demi-reliure basane rouge

Mots clés matières

Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Mots clés personnes

Clerval (Abbé), Clerval (Abbé), Clerval (Abbé)