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328W

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Cote/Cotes extrêmes

328W1-20

Date

1974-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

20 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/08/2004

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Plan de Déplacements Urbains des transports du Grand Besançon, schéma directeur des déplacements (syndicat mixte du schéma directeur de l'agglomération bisontine) : rapport de synthèse (mars et juillet 1998), avis du conseil municipal, plan de déplacement urbain des transports du Grand Besançon élaboré par les Syndicat mixte des transports du Grand Besançon (document provisoire, janvier 2000), comptes rendus des réunions du comité technique, correspondance, études

Cote/Cotes extrêmes

328W14

Date

1998-2000

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

TRANSPORT EN COMMUN, USAGER DES TRANSPORTS, Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

CORRESPONDANCE, ETUDE