416W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

416W1-115

Date

1900-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,6 ml

115 unités de description

Origine

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Service Bibliothèque, puis Service Bibliothèque et Archives en 1996, elle devient une Direction Bibliothèque et Archives en 2003. La fonction Archives est mutualisée avec la CAGB en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Achats de périodiques : dossiers de marchés publics et avenants (1996).

Cote/Cotes extrêmes

416W111

Date

1996-2004

Origine

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2015

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.