185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB61-185W_GB121

Date

1975-2014

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB114-185W_GB122

Date

1995-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Acquisition des terrains, questions liées aux foncier (échanges de terrains, expropriations, plans) : correspondance, copie arrêt de la cour d'appel(2003-2009); études d'opportunité commerciale et de programmation (2011-2012) : notes et études ; permis de construire délivrés sur la zone : fiches récapitulatives (2005-2009) ; projet de liaison piétonne entre le centre de maintenance du Tramway et le CFPPA (Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole) : études, plans et correspondance (2010-2012)

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB117

Date

2003-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable