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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Historique du producteurElle est créée en 1993, lors de la création du district.
Modalités d'entréeVersement du 27/02/2007
Archives de Serge Dominici, Directeur Général Adjoint des Services du Pôle des compétences communautaires
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Franche-Comté Expansion (FCE), suivi des dossiers de l'association : correspondance, comptes-rendus du Conseil d'Administration, documents budgétaires, études, rapports d'activité, notes (2001-2005). Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, candidature à l'appel de coopération métropolitaine de la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : projets, correspondance, notes, documents relatifs à la constitution d'une association comme "support" du projet (2004-2005). Remarque : dispositif pour "consolider le rayonnement des grandes villes de France" dans le contexte de l'extension européenne. Réseau de Villes, préparation de la candidature du projet de réseau métropolitain Rhin-Rhône : correspondance, notes, documentation, comptes-rendus, coupures de presse (2004). Compétences communautaires, suivi des dossiers : correspondance, notes, documents préparatoires, comptes-rendus (2005) ; réflexion sur leur évolution : correspondance, notes, documents préparatoires (2004-2005). Comités de direction, réunions : documents préparatoires, comptes-rendus, notes (2005).
CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2031
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