2W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB1-30

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

30 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/02/2007

Présentation du contenu

Archives de Serge Dominici, Directeur Général Adjoint des Services du Pôle des compétences communautaires

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Franche-Comté Expansion (FCE), suivi des dossiers de l'association : correspondance, comptes-rendus du Conseil d'Administration, documents budgétaires, études, rapports d'activité, notes (2001-2005).

Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, candidature à l'appel de coopération métropolitaine de la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : projets, correspondance, notes, documents relatifs à la constitution d'une association comme "support" du projet (2004-2005).
Remarque : dispositif pour "consolider le rayonnement des grandes villes de France" dans le contexte de l'extension européenne.

Réseau de Villes, préparation de la candidature du projet de réseau métropolitain Rhin-Rhône : correspondance, notes, documentation, comptes-rendus, coupures de presse (2004).

Compétences communautaires, suivi des dossiers : correspondance, notes, documents préparatoires, comptes-rendus (2005) ; réflexion sur leur évolution : correspondance, notes, documents préparatoires (2004-2005).

Comités de direction, réunions : documents préparatoires, comptes-rendus, notes (2005).

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB28

Date

2001-2005

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2031

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.