Construction de deux logements attenants aux archives : devis (1791) ; aménagement de toilettes : facture (1793) ; demande de mise à disposition de l'aile droite du bâtiment pour la municipalité de Besançon : délibération de l'administration centrale du Doubs, reconnaissance, correspondance (1798-1799) ; agrandissement de la salle des audiences publiques et établissement du cabinet du maire dans l'ancien salon : état des dépenses (1836) ; transformation de locaux vacants en bureaux pour la police : devis, plan, correspondance (1844, 1867) ; établissement d'une salle d'adjudication dans l'ancien dépôt de pompes à incendie : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, affiche, correspondance (1848) ; établissement d'un centre horaire : rapports, factures, plan, correspondance (1877, 1880-1881) ; installation de la justice de paix : rapport, correspondance (1898-1900).

Aide à la recherche

1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M1-1M4

Date

1791-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M2

Date

1791-1900

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières