1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section B - 11e feuille - Parcelles n°2607 à 2892 Levée par Chapuis Echelle : 1/1250e -Les Gras -Port Joint -Termany -Fessigney Dessous -Fessigney Dessus -Ragot Dessus -Ragot Dessous -Echenoz Saint-Paul -Les Hérodes -Chassagnes Dessus -Les Chassagnes -Les Prés de Vaux -Chemin du Fort -Chemin des Prés de Vaux -Chemin des Ragots -Chemin Fourchu

Cote/Cotes extrêmes

1G342

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable