807W Dispositif "A tire d'A.I.L.E." : dossiers de candidature, dossiers des projets subventionnés, conventions signées avec les partenaires.

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Cote/Cotes extrêmes

807W

Date

2006-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9 article(s)

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2014

Présentation du contenu

Dispositif "A tire d'A.I.L.E." : dossiers de candidature, dossiers des projets subventionnés, conventions signées avec les partenaires.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

807W1-807W9

Date

2006-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri() 10 ans ans après 2010

Cote/Cotes extrêmes

807W2-807W9

Date

2006-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri() 10 ans après 2010

Cote/Cotes extrêmes

807W4-807W9

Date

2006-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri() 10 ans après 2006

Année 2007.

Cote/Cotes extrêmes

807W6

Date

2007

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri() 10 ans après 2007