Toitures de l'espace sud, travaux d'étanchéité.- diagnostic de la structure porteuse du toit, travaux de vérification annuels des filets de protection : dossiers de travaux (2006-2012) ; toitures espace sud, fissures et fuites d'eau : dossier de contentieux (2001-2003), dossiers d'assurance (1997-2001), correspondance (1991-2001).

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191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

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191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB

Date

1968-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,50 ml, 40 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2018

Présentation du contenu

Archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB18-191W_GB34

Date

1991-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers de travaux : marchés, conventions.

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB22-191W_GB33

Date

1991-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable