Syndicat mixte d'études de coordination du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV, création : délibération du conseil communautaire, délibprocès-verbal de réunion, notes internes, documents de travail, correspondance (2011-2012).CAGB, intégration de la commune de Devecey : notes internes, documents de travail, article de presse, correspondance (2013).Dossiers de travail relatifs à la Ligne à Grande Vitesse (LGV) et la gare Besançon Franche-Comté TGV : documents de travail, correspondance (2008-2013).

Aide à la recherche

231W_GB : Archives du service Relations avec les élus, dossiers de travail de M. Pierre GAINET.

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Cote/Cotes extrêmes

231W_GB

Date

2007-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,90 ml, 7 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2020

Présentation du contenu

Dossiers de travail relatifs au Tram, au TGV, au PRU de Planoise, à l'intégration de nouvelles communes dans le périmètre de la CAGB...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

231W_GB7

Date

2008-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable