Droits de gare (gare de Chamars). Droits perçus sur les abattoirs, les boucheries 1791-1883 Bureau de Chamars : bordereau des recettes opérées par le receveur....droits de gare, embarquement, 1890-1895 Bureau de la Gare d'Eau : bordereau des recettes opérées par le receveur...droits de gare, d'embarquement, de débarquement et d'entrepôt, 1896-1912

Aide à la recherche

2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2L1-2L266

Date

1790-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,5 ml

268 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/12/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2L80

Date

1791-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières