Comité départemental d'information et de liaison des Levés à Grande Echelle : correspondance, comptes rendus des réunions (1968-1978) "Chemin de la Vaîte" (Jobard Henri), cession d'un terrain : correspondance (1956) Station d'épuration des eaux usées (bassin de décantation de Port Douvot), acquisition à l'amiable des terrains traversés par le collecteur ouest : correspondance, promesses de vente (1962) Terrains communaux : correspondance générale Acquisitions et cessions : correspondance (1972-1974)

Aide à la recherche

88W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

88W1-141

Date

1880-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18 ml

141 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1995

Présentation du contenu

Dossiers de l'ancien service foncier

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon