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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M64-4M71

Date

1837-1937

École maternelle de Montrapon, construction : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimation de parcelles, procès-verbal d'adjudication, soumissions, devis, cahier des charges, plans, affiche, correspondance (1930-1935) ; réception des travaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception provisoire (1934, 1936) ; demande de subvention : procès-verbaux de réception définitive, procès-verbaux de réception provisoire, états des travaux réalisés, mémoires (1933-1935) ; travaux complémentaires : délibérations du conseil municipal, rapports, devis, tableau financier, correspondance (1932-1936).

Cote/Cotes extrêmes

4M70

Date

1930-1936