Du chemin de Calmoutier à la rue de la Cassotte.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Du chemin de Calmoutier à la rue de la Cassotte.

Cote/Cotes extrêmes

928W20

Date

1962-2006

Présentation du contenu

Chemin de Calmoutier (1970-1997) ; allée des Campenottes (1962-2001) ; rue Albert Camus (1992-2004) ; impasse Canat (2003-2006) ; chemin de Canot (1984-2002) ; rue des Capucines (1990) ; rue Francis Carco (1988-1991) ; avenue Carnot, n°1 à 51 (1987-2005), rue des Carriers (1987) ; chemin de halage de Casamène (1992-2004) ; place Cassin (1984-2006) ; rue de la Cassotte (1990-2004).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

Calmoutier (chemin de), Campenottes (allée des), CAMUS, Albert (rue), Saint-Canat (impasse), Canot (chemin de), Capucines (rue des), CARCO, Francis (rue), CARNOT (avenue), Carriers (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la)