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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Avenue Denfert-Rochereau, expropriations réalisées dans le cadre des travaux de construction : délibération du conseil municipal, jugements d'expropriation, copie de jugement, rapports, procès-verbaux de mesurage de terrain, procès-verbal de délimitation, états estimatifs, notifications, plans, affiche, correspondance (1872-1883) ; adjudication des travaux de construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, soumissions, affiche, correspondance (1881-1884) ; dommages causés à l'immeuble appartenant à M. Charpeaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'expertise, rapports, correspondance (1884-1886) ; acquisition de terrain pour permettre son élargissement : délibération du conseil municipal, état estimatif, plan (1888) ; autorisation donnée à un particulier pour construire une barrière sur le mur de soutènement : délibération du conseil municipal, contrats de bail, notes, correspondance (1896-1916).