1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Avenue Denfert-Rochereau, expropriations réalisées dans le cadre des travaux de construction : délibération du conseil municipal, jugements d'expropriation, copie de jugement, rapports, procès-verbaux de mesurage de terrain, procès-verbal de délimitation, états estimatifs, notifications, plans, affiche, correspondance (1872-1883) ; adjudication des travaux de construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, soumissions, affiche, correspondance (1881-1884) ; dommages causés à l'immeuble appartenant à M. Charpeaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'expertise, rapports, correspondance (1884-1886) ; acquisition de terrain pour permettre son élargissement : délibération du conseil municipal, état estimatif, plan (1888) ; autorisation donnée à un particulier pour construire une barrière sur le mur de soutènement : délibération du conseil municipal, contrats de bail, notes, correspondance (1896-1916).

Cote/Cotes extrêmes

1O95

Date

1872-1916