764W

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Cote/Cotes extrêmes

764W1-5

Date

2001-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,6 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/07/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).

Cote/Cotes extrêmes

764W1

Date

2001-2004

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.