Route départementale n°4 reliant Besançon à Pontarlier, adjudication des matériaux pour des travaux d'entretien : procès-verbal d'adjudication, cahiers des charges, états des matériaux reçus, reconnaissances, affiche, correspondance.

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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O412-1O418

Date

1816-1896

Cote/Cotes extrêmes

1O413

Date

1816-1818