1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comptabilité. Travaux en régie. Etats émargés pour chemins, fontaines, éclairage, pavage, voirie générale

Cote/Cotes extrêmes

1L602

Date

1837-1843

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable