928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.

Cote/Cotes extrêmes

928W64

Date

1976-2006

Présentation du contenu

Rue du Petit Charmont (1990-2004) ; rue du caporal Peugeot (1988-1999) ; rue Phisalix (2002) ; rue Emile Picard (1989-2005) ; rue de Picardie (1976-1996) ; rue Picasso (1988-2005) ; rue du Piémont (1987-2006) ; rue Pingaud (1992-1997) ; chemin de Pirey (1982-1998) ; chemin de Plainechaux (1987-2000).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006