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3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Louis-Georges-Désiré PUSEL - Fils de Louis-Bonaventure (1780-1812), il servit dans l'armée de Condé. Copie de son acte de baptême (1780) ; Certificat de résidence à Picarreau (an V) ; Laissez-passer de la commune d'Athose pour se rendre à Besançon, Baume et Vesoul (an VI) ; Certificat d'études en mathématique à l'Ecole centrale du Jura (an IX),

Cote/Cotes extrêmes

3Z81

Date

1780-1816

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales