Incubateur d'entreprises innovantes de Franche-Comté : délibérations du conseil communautaire, conventions de partenariat signées, rapports d'activités, correspondance (2005, 2008-2012). Talents des cités : délibérations du conseil communautaire, documents de travail, correspondance (2006-2015). Micronora : délibérations du conseil communautaire, convention signée, factures, correspondance (2008, 2010, 2012). Franche Comté élevage : délibérations du conseil communautaire, conventions signées, correspondance (2010-2012). Concours international de chronométrie : délibérations du conseil communautaire, conventions signées, procès-verbal d'assemblée générale, correspondance (2010-2015). Cellule Emploi mise en place par Pôle Emploi : délibérations du conseil communautaire, convention de partenariat signée, avenant signé, correspondance (2011-2014). Franche-Comté interactive : délibérations du conseil communautaire, convention signée, bilans, correspondance (2011-2014). Association PGI (Pôle de gérontologie interrégional) : délibérations du conseil communautaire, conventions signées, documents de travail, correspondance (2011-2015). Chambre des métiers et de l'artisanat : délibération du conseil communautaire, bilan, correspondance (2013-2014). Autres actions : délibérations du conseil communautaire, bilans, conventions signées, correspondance (2007-2015).