Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie du procès-verbal du concours de maîtrise d'œuvre (1995), étude de faisabilité et rapport préliminaire (juin 1992), dossier remis au jury de concours de maîtrise d'œuvre, "recueil de données d'observations sur les juridictions du département du Doubs" réalisé par le Ministère de la Justice (1992), étude d'impact (mars 1993), dossier de révision du Plan d'Occupation des Sols, tableau d'analyse des candidatures (1994), extrait des délibérations du Conseil Municipal concernant le transfert de gestion du domaine public communal au domaine public de l'Etat (1994).

Aide à la recherche

456W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

456W1-565

Date

1955-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

27,6 ml

565 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/02/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.