1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1Q1-33

Date

1793-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

33 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Registre des délibérations du comité de Bienfaisance ou Agence provisoire des secours publics, du 5 prairial an II (1794) au 18 nivôse an V (1797)

Cote/Cotes extrêmes

1Q1

Date

1794-1797

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable