Fonds général (Ms 1005 à 1296)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1005 à 1296

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices.
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1005 à 1068

Ms 1049 - Ordonnances de police de la municipalité de Besançon, de 1684 à 1766

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1049

Date

Seconde moitié du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

121 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

397 × 262 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Ce recueil est entièrement écrit de la main de Nicolas-Joseph Belamy, le dernier secrétaire de l'ancienne municipalité de Besançon.

Notes sur l'exemplaire en main

Demi-reliure moderne, basane verte