Parchemin et papier

Détail folios :

Fol. 1 Lettres de noblesse accordées par « Anthoine, par la grâce de Dieu, duc de Calabre, de Lorraine, de Bar et de Gueldres..., » en faveur de Joachim des Fours, « natif de ce lieu de Nancey, en nostre duché de Lorraine, varlet de chambre des nostres et marchant manant et habitant aud. lieu » ; 13 août 1543

Fol. 3 « Lettre de bourgeoisie de Gray pour Francoys Duban... ; » 29 avril 1568 ParcheminScellé d'un sceau de cire recouverte de papier, sur double queue

Orig.

Fol. 4 Requête adressée au Roi par « François Oudot, prestre, natif du lieu de Gevigney », en vue d'obtenir la légitimation d'un enfant naturel (1581)

Fol. 6 « Lettre d'habitant pour messire Andrey Dardot, de Dole, docteur en drois. 1591 » Parchemin

Orig.

Fol. 8 Lettre de citoyen de Besançon accordée au vigneron Claude Miroudot ; 1597 ParcheminScellé du sceau de la ville de Besançon, en cire rouge recouverte de papier, sur simple queue

Orig.

Fol. 9 Lettres de noblesse accordées par Philippe IV, roi d'Espagne, à Luc Mareschal, natif de Besançon ; Madrid, 28 janvier 1642 ParcheminScellé d'un sceau de majesté en cire rouge, abîmé en partie, et pendant sur lacs de soie jaune, rouge et blanche

Orig.

Fol. 10 Lettre de légitimation accordée par le gouvernement de Bruxelles à Claudine Perrenin, fille naturelle d'un prêtre ; mars 1662 Parchemin

Fol. 11 « Permission [accordée par les échevins du village de Lasnans] en faveur de Jean Bosnier de Lasnans pour tenir en vergier un champ dict ès Teurrailles, finage dud. lieu. 1677 » Parchemin

Fol. 12 Lettres d' « union et érection de terres en marquisat sous le nom de Lezay » ; 23 décembre 1724

Fol. 16 Lettre de citoyen de Besançon accordée à Claude Paul, de Chambournay-lez-Bellevaux ; 9 décembre 1693 Acte scellé en placard du sceau de la ville de Besançon, en cire rouge recouverte de papier

Fol. 17 « Lettres d'habitans de François Valette de Salins, du 30e juillet 1745 ; » ParcheminScellé d'un sceau de cire recouverte de papier pendant sur double queue

Orig.

Fol. 18 « Lettre d'habitant [de Salins] pour Claude Repécaud, expédiée le 22 juillet 1749 ; » ParcheminScellé d'un sceau de cire recouverte de papier pendant sur double queue

Orig.

Fol. 19 Lettre de rémission accordée par Louis XVI à Adrien Ratte, échevin de Savilly, à la suite d'un homicide involontaire commis par lui sur la personne d'Anatole-François Ratte, lors d'une discussion qui s'était élevée entre eux ; octobre 1784 ParcheminFragment d'un sceau en cire verte pendant sur lacs de soie verte et rouge

Orig.

Chemise