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295W_GB : dossiers épars concernant des opérations d'urbanisme achevées. Certaines opérations concernées par ce versement sont incomplètes, les dossiers peuvent se trouver dans d'autres versements.

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Cote/Cotes extrêmes

295W_GB

Date

1981-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,80 ml

126 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/10/2022

Présentation du contenu

Dossiers relatifs au PRU, au ZAC, au POS et études d'urbanisme.

Cote/Cotes extrêmes

295W_GB84-295W_GB85

Date

1994-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : révision, étude préalable, synthèse des études préalables.

Cote/Cotes extrêmes

295W_GB85

Date

1997-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable