874W : conseil municipal, mandat 2008-2014.

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Cote/Cotes extrêmes

874W

Date

1909-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,80 ml, 77 article(s)

Origine

Direction Coordination Administrative

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/12/2015

Présentation du contenu

Conseil municipal, mandat 2008-2014 : extraits des délibérations (novembre 2011 à décembre 2014, lacunes ) , dossiers des séances de la municipalité (2008-2014), déroulement du mandat 08-14 (convocations, élection, installation du CM, des adjoints, du maire, arrêtés de délégations, indemnités des élus) ; séances du CCSPL, cotisations pour adhésions à organismes et association (08-13), frais de fonctionnement des groupes d'élus (2010-13), formations élus (2006-14), tarifs municipaux, arrêtés avec cachet préfecture (2007-2013), travaux en salle du conseil (en 2010-11), tableaux et règlement du conseil municipal (1929-1995)".

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conseil municipal : extraits de délibérations (notes bleues)

Cote/Cotes extrêmes

874W77

Date

2008-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation