7Z1-49
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt du 19/01/2010
Dernier ajout le 25/01/2010
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement à partir de 1973
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.