1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section C de Trois-Châtel - 1ere feuille - Parcelles n°1 à 398 Levée par Gounand Echelle : 1/2500e -Saint-Léonard -Bras des Chèvres -Les Dîmes -Les Rechottes -Fort de Trois-Châtels -Les Rivières -Les Fertantes -Les Sabana -Champs Dommage -Planches Trésières -Les Boutaux -Les Prés Poutots -Les Mialottes -Plantourgy -Les Savary -Pré au Boeuf -La Chapelle des Buis -Ferme Labrot -Les Griffons -Chemin de Besançon à Chalèze -RD 2 de Besançon à Morteau -Chemin des Prés Poutots -Chemin des Labrots -Chemin de la Chapelle des Buis -Chemin de La Vèze -Ancienne Route de Morteau - Le Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1G343

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable