GG

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

CHAPELLE de l'HOTEL de VILLE Documents concernant la desserte par des chapelains de Sainte-Madeleine de la chapelle de l'Hôtel de Ville, dont le traité de 1534 règlementant cette desserte 1534-1764 DIVERS Rente au profit de l'église de Saint-Ferjeux (1627), Aumône faite par la ville à l'abbaye de Saint-Vincent pour reconstruire l'église de Saint-Ferjeux détruite en 1636 (1659), Démembrement des hameaux de Besançon dépendant de la paroisse Sainte-Madeleine pour les rattacher soit à la paroisse Saint-Ferjeux soit à celle de Bregille (1705) 1627-1705 - Contrats d'apprentissage concernant des adolescents sous la tutelle de la Confrérie de La Croix puis du Bureau de Charité 1792-1793

Cote/Cotes extrêmes

GG450

Date

1534-1793

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable