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Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_Direction Gestion des Déchets
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/03/2018
Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Gestion des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri, collecte des déchets ménagers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Gestion des déchets dans la ville et le Grand Besançon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT), groupe de travail "tri" : comptes-rendus de réunions (2003).Transfert de la compétence "Incinération" au SYBERT : correspondance, délibérations du conseil municipal (2003-2004).Recyclage des déchets "métaux" et "aluminium", compostage des végétaux : correspondance, supports de communication (2001-2005). Syndicat intercommunal pour l'organisation du ramassage et du traitement des ordures (SIORTO) regroupant 15 communes (Chatillon-le-Duc, Chalezeule, Novillars, Roche-lez-Beaupré, Thise, etc), suivi : rapports annuels 2002 et 2004, statistiques, tableau des jours de collecte (2002-2005). Syndicat intercommunal pour la collecte des ordures ménagères du Plateau de Saône (SIPSCO), dissolution : arrêté préfectoral (2005). Syndicat Intercommunal des ordures ménagères du canton d'Audeux (SIOMCA), suivi : arrêtés préfectoraux, cahier des clauses particulières pour la mise en place d'une collecte des déchets recyclables, convention de transfert des compétences au SYBERT, conventions avec les communes, compte administratif 2004, budget primitif 2005, grand livre 2005, compte de gestion 2005, supports de communication (1980-2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final