Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

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Cote/Cotes extrêmes

71W_GB

Date

1936-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,75 ml, 96 article(s)

Origine

CAGB_Direction Gestion des Déchets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2018

Présentation du contenu

Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB1-71W_GB96

Date

1936-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB5-71W_GB9

Date

1980-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT), groupe de travail "tri" : comptes-rendus de réunions (2003).Transfert de la compétence "Incinération" au SYBERT : correspondance, délibérations du conseil municipal (2003-2004).Recyclage des déchets "métaux" et "aluminium", compostage des végétaux : correspondance, supports de communication (2001-2005). Syndicat intercommunal pour l'organisation du ramassage et du traitement des ordures (SIORTO) regroupant 15 communes (Chatillon-le-Duc, Chalezeule, Novillars, Roche-lez-Beaupré, Thise, etc), suivi : rapports annuels 2002 et 2004, statistiques, tableau des jours de collecte (2002-2005). Syndicat intercommunal pour la collecte des ordures ménagères du Plateau de Saône (SIPSCO), dissolution : arrêté préfectoral (2005). Syndicat Intercommunal des ordures ménagères du canton d'Audeux (SIOMCA), suivi : arrêtés préfectoraux, cahier des clauses particulières pour la mise en place d'une collecte des déchets recyclables, convention de transfert des compétences au SYBERT, conventions avec les communes, compte administratif 2004, budget primitif 2005, grand livre 2005, compte de gestion 2005, supports de communication (1980-2006).

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB9

Date

1980-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable