Faits divers. - Accident survenu en barque aux abords du pont de Bregille : procès-verbal de police (1799). Passants frappés par la foudre sur le pont de Bregille, rapport médical (1817). Abattoirs, dégradations causées par une voiture du 5e régiment d'artillerie : correspondance (1919) ; naufrage durant une crue de la barque lavandière de la veuve Hory amarrée le long du quai Veil-Picard : délibération du conseil municipal, note (1940).

Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J266

Date

1792-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J265 - 1J266

Date

1799-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J265

Date

1799-1940