Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché (n°124/79) 1979/1980 Marché de Gros - Chauffage : dossier de marché (n°123/79) 1979/1980 Fort Bregille - Chauffage + ECS : dossier de marché (n°107/79) 1979/1981 C.A.M. - Chauffage : dossier de marché (n°37/80) 1980/1981 Brasserie Granvelle - Chauffage : dossier de marché (n°105/80) 1980/1981 CES Clairs Soleils - Economies d'énergie : dossier de marché (n°113/80) 1980/1982 Piscine Chalezeule - Travaux chauffage solaire : dossier de marché (n°27/81) 1981/1983 E.P. Fourniture candélabres : dossier de marché (n°36/81) 1981/1982 Foyer Internationnal - Electricité : dossier de marché (n°47/81) 1981/1982 Orangerie - Chauffage Ventilation : dossier de marché (n°48/81) 1981/1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Candélabres : dossier de marché (n°161/81) 1981/1983 Groupe scolaire Fontaine Ecu - Chaufferie : dossier de marché (n°163/81) 1981-1983 C.E.S. Clairs Soleils - Chauffage : dossier de marché (n°164/81) 1981/1984 Conservatoire - Chauffage : dossier de marché (n°165/81) 1981-1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Travaux Electricité : dossier de marché (n°174/81) 1981/1983

Aide à la recherche

357W

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Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

357W1

Date

1979-1984

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières