2W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB1-30

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

30 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/02/2007

Présentation du contenu

Archives de Serge Dominici, Directeur Général Adjoint des Services du Pôle des compétences communautaires

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Direction des Moyens Techniques, suivi des dossiers avec Jean Louis Guillet : correspondance, notes, documents relatifs à Jean-Louis Guillet (2004-2005) ; suivi des dossiers avec Olivier Cuenot : correspondance, notes (2004-2005).

Compétence Economie, suivi des entreprises : correspondance, notes (2004-2005).

Technopole Microtechnique et Scientifique (TEMIS), suivi des dossiers : correspondance, notes (2004-2005) ; suivi des dossiers avec le directeur (Anthony Jeanbourquin) : correspondance, notes, dossier de presse (2005).

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB22

Date

2004-2005

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2056

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.