699W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

699W1-150

Date

2010-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

150 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/05/2012

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme 2010 (en cours de versement) - au 5 mai 2012 : sont déjà versés : les AT, DP et CU de 2010 (non encore versés : PC, PD, ENS).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151 à 170

Cote/Cotes extrêmes

699W126

Date

2010

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés typologiques