245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB205-245W_GB206

Date

1987-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

Travaux sur les extérieurs : plans, correspondance (1987-1992) ; travaux de façade : note, devis, correspondance (1992) ; aménagement d'une discothèque et de la salle de jeux : rapport de visite, correspondance (1993) ; restructuration du restaurant : plans, esquisses, notes techniques (1993) ; création d'une liaison entre la salle de jeux et le restaurant : plans, comptes rendus de réunion (1995) ; suivi des travaux du bâtiment : notes internes, délibérations municipales, demande de permis de construire, plans (1995-2004) ; recours sur la garantie décennale du restaurant : correspondance (1996) ; réfection du branchement en eau du casino : plans, correspondance (1996).

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB205

Date

1987-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités