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Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Ce sont pour la plupart des minutes de placards imprimés.
Détail folios :
Fol. 1 Papier à en-tête du marquis de Langeron
Fol. 9 Adresse du magistrat de Besançon à Necker ; 6 mai 1789
Copie.
Fol. 11 Établissement du service de la milice nationale
Fol. 13 Lettre du comte Louis de Narbonne aux officiers et membres de la milice nationale de Besançon, par laquelle il promet de revenir en cette ville ; Paris, le 13 octobre 1789
Fol. 15 Avis du régiment national de Besançon annonçant « qu'il sera ouvert chaque jour, au corps de garde neuf de l'Hôtel de Ville, un cabinet littéraire où l'on trouvera tous les journaux les plus sûrs et portant les nouvelles les plus intéressantes »
Fol. 18 Circulaire des commissaires chargés de la formation du département de la Haute-Saône ; 1er avril 1790
Épreuve corrigée.
Fol. 20 Circulaires adressées par Thiébaud, subdélégué de Baume, aux communautés de son ressort, relativement aux impositions ; 10 mars et 24 avril 1790
Fol. 28 Adresse de la Société populaire des Sans-Culottes amis de la Liberté et de l'Égalité de Besançon, aux représentants en mission Bassal et Bernard
Fol. 31 Circulaire du ministère de la guerre adressée aux agents militaires du gouvernement ; 5 pluviôse an IV
Fol. 35 Doléances des trois ordres, assemblés à Lons-le-Saunier le 6 avril 1789
Fol. 49 « Cahier de remontrances et doléances du clergé du bailliage d'Aval »
Fol. 59 « Cahier des remontrances de l'ordre de la noblesse du bailliage d'Aval en Franche-Comté »
Notes sur l'exemplaire en main
Chemise
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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