525W

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Cote/Cotes extrêmes

525W1-9

Date

1990-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

9 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/12/2008

Présentation du contenu

Dossiers suivis par M. Christian BORNOT, conseiller technique

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) :
- Charte pour l'environnement
- Compte-rendus de réunions (2003-2004 )
- prédiagnostic territorial (2004)
- forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire
- Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation
- Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)

Cote/Cotes extrêmes

525W1

Date

2003-2004

Origine

CABINET DU MAIRE

Présentation du contenu

Fort de ses acquis et expériences volontaristes dans le domaine de l'environnement, de la cohésion sociale et de l'économie, la ville de Besançon s'est engagée dès 2001, dans la réalisation d'un Agenda 21. Ce document stratégique présente le projet du territoire en matière de développement durable au travers d'actions concrètes que la collectivité souhaite mener à court, moyen et long terme. La démarche s'est effectuée simultanément et en cohérence avec la réalisation de la Charte de l'Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (170000 habitants répartis dans 59 communes).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Mode de classement

Classement Chronologique

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.