525W1-9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/12/2008
Présentation du contenu
Dossiers suivis par M. Christian BORNOT, conseiller technique
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Fort de ses acquis et expériences volontaristes dans le domaine de l'environnement, de la cohésion sociale et de l'économie, la ville de Besançon s'est engagée dès 2001, dans la réalisation d'un Agenda 21. Ce document stratégique présente le projet du territoire en matière de développement durable au travers d'actions concrètes que la collectivité souhaite mener à court, moyen et long terme. La démarche s'est effectuée simultanément et en cohérence avec la réalisation de la Charte de l'Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (170000 habitants répartis dans 59 communes).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Mode de classement
Classement Chronologique
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2030
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
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