206W_GB : Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône et à la gare TGV Besançon Franche-Comté.

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Cote/Cotes extrêmes

206W_GB

Date

1997-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,70 ml, 71 article(s)

Origine

CAGB_Direction Stratégie et Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/08/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône, à la gare TGV Besançon Franche-Comté et à différents projets d'aménagements gérés par la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB39-206W_GB54

Date

1997-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres dossiers. - Technopôle Temis : dossier de presse, plans (2005). Groupe de travail "Tourisme", activités : comptes rendus de réunions, liste des présents, correspondance (2009). Étude du schéma de la desserte de la branche est du TGV Rhin-Rhône et de la future tarification SNCF : convention de financement, note interne, documents de travail (2009-2011). Commission "Étude paysagère", activités : comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance (2009-2011). Groupe de travail "Aménagement", activités : comptes rendus de réunions, documents de travail (2011-2012, 2014). Groupe de travail "Mobilités", activités : comptes rendus de réunions, relevés de décisions, note interne, documents de travail, correspondance (2011-2013). Groupe de travail "Prospective équine", activités : rapport (2012). Groupe de travail "Branches ouest et sud", activités : compte rendu de réunion, relevé de décisions, documents de travail (2013). Étude de définition d'un grand équipement dans le secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV : synthèse du projet (2014). Commission "Urbanisme et foncier", activités : compte rendu de réunion (2015). Bâtiment "Le Signal" : dépliant promotionnel à l'intention des investisseurs (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB54

Date

2005-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable