275W_GB
Mémoire Vive patrimoine numérisé de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/06/2021
Présentation du contenu
Dossiers de séances du conseil municipal (délibérations originales avec visa préfectoral, ordres du jour, rapports...), dossiers de séances des réunions de la municipalités, formation des élus... pour le mandat 2014-2020 et quelques dossiers se rapportant aux mandats intérieurs (liste des maires et des secrétaires généraux, règlements intérieurs et tableaux du conseil municipal, registres de consignation du suivi administratif des délibérations...)
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.