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251W_GB : travaux d'aménagement et d'entretien d'espaces extérieurs.

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Cote/Cotes extrêmes

251W_GB

Date

1992-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,50 ml, 14 article(s)

Origine

CAGB_Direction Grands Travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/09/2020

Présentation du contenu

Dossiers de marché de travaux concernant l'aménagement ou l'entretien d'espaces extérieurs (versement annuel, travaux achevés en 2009).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

251W_GB1-251W_GB14

Date

1992-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Chemin des Prés de Vaux, extension du réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché de travaux n°6375 (2009) ; îlot de la Bouloie, rue Roger Martin du Gard, travaux de voirie : dossier de marché n°6504 (2009) ; PRU du quartier des Clairs Soleil, mise en sécurité du site PSR et abattage d'arbre : dossier de marché de travaux n°2008-058 (2007-2009).

Cote/Cotes extrêmes

251W_GB2

Date

2007-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable