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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Enlèvement des ordures ménagères.
Vidange des égouts et fosses publiques, mise en œuvre : arrêtés municipaux, rapports, affiches, correspondance (1807-1880) ; autorisation donnée à l'entreprise de M. Falloney pour le service de vidange : procès-verbal de notification, rapports, correspondance (1876) ; lieu de déversement du contenu : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil départemental d'hygiène, rapports, devis, articles de presse, correspondance (1895-1925) ; plaintes émanant de particuliers ou d'entreprises : correspondance (1917, 1919-1920).