1J - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J276 - 1J282

Date

1791-1954

Vidange des égouts et fosses publiques, mise en œuvre : arrêtés municipaux, rapports, affiches, correspondance (1807-1880) ; autorisation donnée à l'entreprise de M. Falloney pour le service de vidange : procès-verbal de notification, rapports, correspondance (1876) ; lieu de déversement du contenu : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil départemental d'hygiène, rapports, devis, articles de presse, correspondance (1895-1925) ; plaintes émanant de particuliers ou d'entreprises : correspondance (1917, 1919-1920).

Cote/Cotes extrêmes

1J281

Date

1807-1925