Balayage des rues, réglementation : arrêtés du maire, affiches (1800-1877) ; correspondance relative au balayage et à l'entretien des rues (1818-1832) ; lieux autorisés pour le dépôt des immondices : affiche, correspondance (1820, 1822) ; enlèvement des neiges : affiches, correspondance (1820-1875).

Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J271 - 1J275

Date

1800-1924

Cote/Cotes extrêmes

1J271

Date

1800-1877