594W

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Cote/Cotes extrêmes

594W1-2

Date

1992-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,4 ml

2 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/03/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Boulevard Nord (boulevard Léon Blum), projet de restructuration : analyse de diagnostic (service "urbanisme" de la ville de Besançon et cabinet d'architecture "une fenêtre sur la ville", 2003) ; régulation des feux de signalisation : cahier des clauses techniques particulières (avril 1992) ; régulation des feux de signalisation : études de trafic et de régulation (cabinet CERYX trafic system SA) et dossier de marché (2004) ; réaménagements des carrefours à feux : dossier de consultation des entreprises (2000-2005).

Cote/Cotes extrêmes

594W1

Date

1992-2005

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.