1P - Culte catholique

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Cote/Cotes extrêmes

1P1-1P40

Date

1732-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

40 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/02/2005

Dernier ajout le 03/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1P39 - 1P40

Date

1905-1927

Biens des fabriques et des congrégations religieuses, liquidation ou répartition entre les établissements communaux d'assistance et de bienfaisance : délibération du conseil municipal, plan, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1P40

Date

1922-1927