Alarmes incendie dans différentes écoles 1996/1997 : dossier de marché (N° 158/96) G.S. Brossolette : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 112/96) Différents bâtiments : rénovation E.C.S. 1996/1997 : dossier de marché (N° 185/96) Ensemble Sportif Orchamps : extraction 1996/1997 : dossier de marché (N° 186/96) Maternelle Vauthier : climatisation 1996/1997 : dossier de marché (N° 187/96) Ecole Montrapon : électricité + chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 180/96) Palais Granvelle : électricité + chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 153/96) MPT Grette : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 181/96) Halte Clairs Soleils : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 170/96) Patinoire La Fayette : équipement pour effets de lumière 1996/1997 : dossier de marché (N° 168/96) Citadelle : câblage fibre optique 1996/1997 : dossier de marché (N°175/96) Grandes Baraques Chailluz : Aménagement grand abri 1996/1997 : dossier de marché (N° 177/96) Palais des Sports - quai accès : chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 176-2/96)

Aide à la recherche

357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

357W23

Date

1996-1997

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

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Mots clés matières