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Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

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Cote/Cotes extrêmes

71W_GB

Date

1936-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,75 ml, 96 article(s)

Origine

CAGB_Direction Gestion des Déchets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2018

Présentation du contenu

Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB1-71W_GB96

Date

1936-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB24-71W_GB27

Date

1984-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Déchetterie des Tilleroyes, mise en place et fonctionnement : plans d'aménagement, étude de faisabilité, demande de subvention, cahier des charges pour la gestion, notes relatives au gardiennage, documents de communication, bilan de fonctionnement (1995), dossier d'élaboration de la convention relative au transfert de la Ville au District (1993-1996), convention de gestion par l'association EMMAÜS, dossier relatif au transfert de compétences et de charges au SYBERT comprenant convention et annexes (2000).

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB26

Date

1991-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable